MENTIONS LEGALES :
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Le Directeur de publication est : Dejardin Julien
Comment contacter le Responsable de la publication : ango21@outlook.fr
Le Réalisateur est : Dejardin Julien
Par quel moyen joindre le Réalisateur : ango21@outlook.fr
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2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site : ango-design.fr est considéré comme usageé du site.
Le site ango-design.fr regroupe un ensemble de services, en l’état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Concepteur du site ango-design.fr. Le site ango-design.fr est mis à jour régulièrement par Dejardin Julien.
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3. Exigence d’accessibilité :
Le site ango-design.fr est généralement accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, ango-design.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, ango-design.fr ne pourrait être designé comme responsable des soucis, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant ango-design.fr, Dejardin Julien ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de divers services mis à disposition par le site suivant ango-design.fr. L’usager donne ces données en pleine connaissance de cause, notamment lorsqu’il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc détaillé à l’usagé du site web ango-design.fr le devoir ou pas de rentrer ces données.
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